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Marques déposées par la société SOCIETE MONTOISE DU BOIS
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CHARPENTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARPENTE
SOCIETE MONTOISE DU BOIS -

Numéro de dépôt :
93478182
Date de dépôt :
26/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/07/2003

Présentation de la marque CHARPENTE

Déposée le 26 juillet 1993 par la société SOCIETE MONTOISE DU BOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHARPENTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-36 du 10 septembre 1993.

Le déposant est la société SOCIETE MONTOISE DU BOIS domicilié(e) 59 bis Avenue de Sabres - BP 247, 40000 Mont de Marsan - France et immatriculée sous le numéro RCS 895 550 150 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société MONTOISE DU BOIS GUEUTIN Jean-Christophe - France.

La marque CHARPENTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93478182.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARPENTE est expirée depuis le 26 juillet 2003.

SOCIETE MONTOISE DU BOIS a également déposé les autres marques suivantes : ECOFEU


SOCIETE MONTOISE DU BOIS - - 59 bis Avenue de Sabres - BP 247, 40000 Mont de Marsan - France - SIREN 895550150


Société MONTOISE DU BOIS GUEUTIN Jean-Christophe - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-01

Publication - Publication le 10 sept. 1993 au BOPI 1993-36

Parquet en pin des landes